Union Benelux

Un passé commun mouvementé

Les trois pays, la Belgique, les Pays-Bas et le Luxembourg, partagent un long passé commun. Pendant plus d’un demi-siècle, le roi des Pays-Bas porte aussi le titre de Grand-Duc de Luxembourg. En 1921, après la Première Guerre mondiale, le Grand-Duché de Luxembourg s'était engagé dans un accord douanier et monétaire avec la Belgique dans le cadre de l'Union économique belgo-luxembourgeoise (UEBL).

C’est en 1944, pendant la Seconde Guerre mondiale, que les gouvernements de la Belgique, des Pays-Bas et du Luxembourg signent, encore en exil à Londres, une convention d’union douanière. Entrée en vigueur le 1er janvier 1948, cette Union douanière a supprimé les droits d’importation sur les échanges commerciaux à l’intérieur et a fixé un tarif de commerce extérieur.

Instituée par le traité du 3 février 1958, pour une durée initiale de cinquante ans, l'Union économique Benelux vise à élargir et à approfondir la coopération économique entre les trois pays. Les objectifs principaux sont notamment :

1. la libre circulation des personnes, biens, capitaux et services;
2. la coordination des politiques économiques, financières et sociales;
3. la politique commerciale commune.

Le Traité Benelux est mis en oeuvre en 1960.

Et aujourd’hui?

50 ans plus tard, en vue de l'expiration du traité de 1958, un nouveau traité portant révision du traité initial est signé le 17 juin 2008 pour une durée indéterminée. En vertu de celui-ci, la coopération Benelux, désormais appelée "Union Benelux" se concentre sur trois thèmes principaux:

• le marché intérieur et l'union économique,
• le développement durable,
• la justice et les affaires intérieures.

Le Benelux a souvent servi de modèle au niveau du renforcement de la coopération européenne. En effet, certains domaines de coopération ont connu un si grand succès que leur application a été étendue au niveau européen. Ceci est notamment valable pour la libre circulation des personnes (Accords de Schengen), le marché intérieur (union économique) ou encore la coopération policière.

Fonctionnement

Le Benelux fonctionne à travers plusieurs institutions:

• le Comité de ministres est l’organe suprême de décision du Benelux et détermine l’orientation et les priorités de l’Union;
• le Conseil Benelux, composé de hauts fonctionnaires des ministères compétents nationaux, est chargé de préparer les dossiers pour les ministres;
• le Secrétariat général Benelux initie, soutient et assure la collaboration en matière d’économie, de durabilité et de sécurité;
• le Conseil interparlementaire consultatif de Benelux, ou Parlement du Benelux, se compose de 49 députés provenant des trois pays, informant et conseillant leurs gouvernements respectifs sur les matières Benelux;
• la Cour de justice Benelux promeut l’uniformité dans l’application de la législation Benelux (propriété intellectuelle, astreinte, recouvrement de créances fiscales, protection des oiseaux, égalité de traitement fiscal).